Lexique

Ayant droit

Un ayant droit désigne une personne ou un groupe qui signe un (ou plusieurs) contrat(s). Voir Liste des ayants droit.

Base prix

TODO

Bénéficiaire

Bénéficiaires

Un bénéficiaire est une personne ou une société à qui on envoie un décompte de royalties. Un bénéficiaire est lié à un et un seul ayant droit.

Canaux de vente

TODO

Base BIEM

Gros SDRM

TODO

Palier

Paliers

Les paliers définissent plusieurs taux de rémunération (généralement croissants) en fonction des quantités vendues au fil du temps. Par exemple la royauté est de 10% de 1 à 49999 exemplaires vendus puis elle passe à 11% de 50000 à 99999 exemplaires et à 12% au-delà. Le calcul des paliers repose notamment sur la notion de projet.

Projet

Un projet regroupe un ou plusieurs supports. Il est utilisé pour totaliser toutes les ventes qui devront être prises en compte pour franchir les paliers : un CD, un DVD, un maxi, un vinyle, etc.

Support

Supports

Un support est un ensemble de titres vendus en même temps. Il s’agit généralement d’un CD (ventes physiques) ou d’un bundle (ventes digitales).