Dépôts SACEM / HRF2

Historiquement, Le Sage proposait une base de données séparée pour les œuvres en attente de dépôt. Depuis la version 9, cette façon de faire est obsolète et vous êtes invité(e)s à utiliser le nouveau système, plus simple et qui vous permet l’usage d’outil comme l’Atelier de réparation de catalogues.

Le principe d’un dépôt HRF2 est le suivant :

• constitution d’un groupe d’œuvres à déposer,
• association de contrats aux éditeurs originaux contrôlés présents dans le groupe
• simulation de l’export pour que Le Sage vérifie la conformité des données avec les attentes de la SACEM
• export des données au format HRF2
• transmission de ce fichier à la SACEM
• en cas de rejets, import de ces rejets dans Le Sage, retraitement des erreurs et création d’un nouveau fichier de dépôt
• réintégration du fichier HRF2 retourné par la SACEM pour associer les COCV assignés aux œuvres

Notes

• la SACEM ne reconnaît pas le rôle d’administrateur. Elle le remplace par la notion d”éditeur substitué (ES) avec une contrainte majeure : un ES ne peut posséder ni collecter des droits. Ses taux owned/collectible doivent être à zéro.